Les vieilles pierres du village à l’honneur

les vieilles pierres du village à l'honneur

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Nouveau l’organisation Journée Défense et Citoyenneté

Journée Défense et Citoyenneté

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Compte-rendu du 25 juillet 2019

séance ordinaire du 25 juillet 2019

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sécheresse alerte renforcée sur l’ensemble de département du DOUBS niveau 2

Arrêté Niveau 2 alerte sécheresse

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sécheresse

L’arrêté du 18 juin 2019 portant sur la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié aujourd’hui mercredi 17 juillet au Journal Officiel.

La commune d’ACCOLANS a bien été reconnue en état de catastrophe naturelle par le département du Doubs.

Les administrés ont 10 jours à compter du 17 juillet pour déclarer leur préjudice aux assureurs.

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